Conditions générales

Modèle — à faire relire par un conseiller juridique ; complétez les champs entre crochets avant la mise en ligne.

1. Champ d’application

Les présentes conditions s’appliquent à tous les achats et à tous les comptes sur ce site web exploité par [NOM DE L’EXPLOITANT, ADRESSE] (« Nox », « nous »).

2. Compte

Vous devez disposer d’un compte pour acheter des produits. Gardez votre mot de passe secret ; vous êtes responsable de l’activité de votre compte. Nous pouvons suspendre les comptes qui enfreignent les présentes conditions.

3. Produits et livraison

Nous vendons des produits numériques : téléchargements de logiciels, codes de licence, formules d’accès à durée limitée et fonctionnalités de profil bio. Les produits sont livrés par voie électronique dans la bibliothèque de votre compte immédiatement après la confirmation du paiement.

4. Prix et paiement

Tous les prix sont indiqués en EUR. Le paiement est traité par notre prestataire de paiement. Le contrat est conclu au moment où le paiement est confirmé.

5. Licences

Les logiciels et les codes de licence sont réservés à votre usage personnel. Il est interdit de revendre les codes de licence, de les partager publiquement ou d’en faire l’ingénierie inverse.

6. Accès à durée limitée

Les formules d’accès sont valables pendant le nombre de jours indiqué, à compter de la livraison. Un nouvel achat prolonge la période. L’accès prend fin automatiquement à l’expiration de la période.

7. Profils bio

Vous êtes responsable du contenu de votre profil. Les contenus illégaux, le harcèlement, l’usurpation d’identité, le spam et les contenus portant atteinte aux droits d’autrui sont interdits. Nous pouvons masquer les profils et supprimer les contenus qui enfreignent ces règles.

8. Responsabilité

[À COMPLÉTER]

9. Dispositions finales

[DROIT APPLICABLE, JURIDICTION COMPÉTENTE]